Toute commande passée sur le site ToutenPapier comporte l'aceptation sans réserve des conditions de vente ci-dessous :

1- Le client déclare avoir reçu toute l'information nécessaire sur le site de ToutenPapier pour effectuer un achat en toute connaissance de cause.

2- Le client donne son accord explicite pour que sa commande par Internet ait la même valeur qu'un acte de gré à gré.

3- La T.V.A. est à charge du client.

Les marchandises sont livrées accompagnées d'une facture.

4- La commande sera prise en compte après vérification par ToutenPapier  du versement du paiement dans son intégralité au travers d'un des moyens de paiement proposés sur le site. Le paiement partiel ou complet pourra servir de preuve de sa commande et de l'acceptation des présentes conditions.

5- ToutenPapier se réserve la faculté de réduire les quantités en commande en fonction des disponibilités du stock. La quotité du pré-paiement ayant trait à la réduction de quantité sera remboursée au client dans un délai de  20 jours.

6- Le retour de marchandise est accepté dans le cadre légal du droit de renon uniquement (voir Mentions Légales)

7- Les Tribunaux de Paris sont seuls compétens en cas de litige.

8- Les délais de livraison : les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, ToutenPapier ne pourra être tenu responsable d'éventuel retard dans les livraisons et il ne pourra lui être demandé aucune indemnité de quelques natures quelles soient.

ToutenPapier procède régulièrement à la mise à jour du site mais ne peut pas garantir que toutes les informations sont exactes et actualisées. Il se réserve le droit de modifier toute information du site sans avertissement préalable.

ToutenPapier ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation de se site.

La reproduction des illustrations, logos, idées et mise en page sans accord écrit préalable de ToutenPapier est interdite.